Thonon Agglomération

Les décisions

Les décisions

Le conseil communautaire

Thonon Agglomération est administrée par un organe délibérant, le Conseil communautaire composé de 67 délégués titulaires (et 12 suppléants) issus des conseils municipaux des communes membres.
Le Conseil communautaire, réunit au sein de l'espace réservé aux instances (Perrignier), vote les budgets et statue sur tous les sujets relevant de sa compétence.

_ Séance du 14 janvier 2020
_ Séance du 28 janvier 2020
_Séance du 25 février 2020
_Séance du 18 juin 2020
_Séance du 15 juillet 2020
_Séance du 30 juillet 2020
_ Séance du 1er septembre
_ Séance du 29 septembre 2020

Le recueil des actes administratifs

Délibérations du conseil et du bureau communautaires, arrêtés d'administration générale, d'urbanisme... Consultez tous les documents officiels des instances de Thonon Agglomération dans le recueil des actes administratifs.
Consultable en ligne grâce au lien ci-dessous, ce recueil des actes administratifs est également en libre consultation à l'accueil de la communauté de d'agglomération (antennes de Ballaison et de Perrignier).

_Recueil de janvier 2020
_Recueil de février 2020
_Recueil de mars 2020
_Recueil d'avril 2020

_Recueil de mai 2020
_Recueil de juin 2020
_Recueil de juillet 2020
_Recueil d'août 2020
_Recueil de septembre 2020