Armoy
Elaboration du PLU
PLU Armoy - Acte administratifs :
- Arrêté d'ouverture
- Délibération Commune PLU
- Délibération PLU Armoy
- Délibération PLU-Armoy bilan concertation arrêt
- Délibération transfert PLU
PLU Armoy - Avis PPA-PPC :
- Avis Etat 2018
- Avis CDPENAF
- Avis CMA ARMOY
- Avis ENEDIS ARMOY
- Avis PLH-PLU arrete - Aout 18
- Avis pour ARMOY de la commune _LE-LYAUD
- Avis SIAC
- Avis Conseil Départemental
- Avis Chambre d'Agriculture
- Avis CCI
PLU Armoy - Dossier PLU
- Délibérations
- Rapport de présentation
- PADD
- Règlement
- Annexes
- DGA
- Annexes sanitaires
- Servitudes
- Orientations aménagement
Enquête publique
- Désignation commissaire enquêteur
- Parutions Journal Officiel - Le Dauphine - 01 octobre 2018
- Parutions Journal Officiel - Le Messager - 04 octobre 2018
- Procès-verbal de synthèse du Commissaire enquêteur
- Réponse au procès-verbal de synthèse du Commissaire enquêteur
- Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - Partie 1
- Rapport et conclusions du Commissaire enquêteur - Partie 2
Dossier d'approbation - 26/02/2019
- Rapport de présentation
- Annexes au rapport
- Projet d'Aménagement et de Développement Durables
- Règlement
- Règlement graphique A
- Règlement graphique B
- Annexes
- Document Graphique Annexe
- Annexes sanitaires
- Servitudes d'utilité publique
- Arrêté classement sonores
