Archives 2025
Bureau communautaire 2025 :
liste des délibérations approuvées
Conseil communautaire 2025 :
liste des délibérations approuvées
_Séance du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 10 février 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 février 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 mars 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 29 avril 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 24 juin 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 15 juillet 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 28 octobre 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 novembre 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025
Bureau communautaire 2025 : délibérations
Conseil communautaire 2025: délibérations
_Séance du Conseil Communautaire du 28 janvier 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 10 février 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 février 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 mars 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 29 avril 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 24 juin 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 15 juillet 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 30 septembre 2025 / complément // TEOM
_Séance du Conseil Communautaire du 28 octobre 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 25 novembre 2025
_Séance du Conseil Communautaire du 16 décembre 2025 / Annexe PLUi-HM - Modifications du projet
Les procès-verbaux 2025
_Conseil Communautaire du 28 janvier 2025
_Conseil Communautaire du 25 février 2025
_Conseil Communautaire du 25 mars 2025
_Conseil Communautaire du 29 avril 2025
_Conseil Communautaire du 24 juin 2025
_Conseil Communautaire du 15 juillet 2025
_Conseil Communautaire du 30 septembre 2025
_Conseil Communautaire du 28 octobre 2025
_Conseil Communautaire du 25 novembre 2025
_Conseil Communautaire du 16 décembre 2025
Les arrêtés / décisions 2025
_Arrêté ARR_AG2025_001 portant délégation de fonction du Président au Vice-Président
_Arrêté ARR_AG2025_002 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté ARR_AG2025_003 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté RégieAR2025-01 portant modification de la régie de recettes service des eaux antenne "Thonon Est"
_Arrêté RégieAR2025-02 portant modification de la régie d'avances service des eaux antenne "Thonon Est"
_Arrêté RégieAR2025-03 portant modification de la régie de recettes service des eaux antenne "Thonon Ouest"
_Arrêté RégieAR2025-04 portant modification de la régie d'avances service des eaux antenne "Thonon Ouest"
_Arrêté ARR_AG2025_004 portant délégation du président
_Arrêté ARR_DEC2025_001 réglementant la collecte des déchets ménagers et assimilés
_Arrêté ARR_AG2025_007 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté ARR_AG2025_005 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté ARR_AG2025_006 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté ARR_ASS2025_005 ordonnant l'ouverture d'une enquête publique sur le projet de zonage d'assainissement volets eaux usées et eaux pluviales de Thonon Agglomération
_Arrêté ARR_AG2025_008 portant délégation du président
_Arrêté ARR_AG2025_009 désignant les membres de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH)
_Décision DEC_FIN2025_002 M57 - FONGIBILITE DES CREDITS - décision budgétaire portant virement de crédit n° 02 de chapitre à chapitre - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION THONON AGGLOMERATION - budget principal 21400
_Décision DEC_FIN2025_003 M57 - FONGIBILITE DES CREDITS - décision budgétaire portant virement de crédit n° 03 de chapitre à chapitre - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION THONON AGGLOMERATION - budget principal 21400
_Arrêté ARR_AG2025_010 portant délégation de fonction du Président aux Vice-Présidents
_Arrêté ARR_AG2025_011 donnant délégation de signature du Président à Bénédicte CURCURU Directrice des Ressources Humaines
_Arrêté ARR_AG2025_012 donnant délégation de signature du Président à Lionel BOULENS Directeur Général des Services
_Arrêté ARR_AG2025_013 donnant délégation de signature du Président à Carole ECHERNIER Directrice de pôle Dynamiques territoriales
_Arrêté ARR_AG2025_014 donnant délégation de signature du Président à Lionel BOULENS Directeur Général des Services
_Décision DEC_URB2025_002 PORTANT DELEGATION PONCTUELLE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LE TERRAIN SIS CHEMIN DE MORCY 74200 THONON-LES-BAINS, cadastré section BI n° 115 et n° 216 et appartenant à Monsieur BECHET Jean-François
Conseil d'administration du CIAS de Thonon Agglomération : délibérations approuvées
Compte rendu du Conseil d'administration du 07 février 2025 / Délibérations du Conseil d'administration du 07 février 2025
Liste des délibérations du Conseil d'administration du 17 avril 2025
Délibérations du Conseil d'administration du 24 juin 2025
Rapport d'activité du CIAS 2024
Compte rendu du Conseil d'administration du 28 octobre 2025 / Délibérations du Conseil d'administration du 28 octobre 2025
Liste des délibérations du Conseil d'administration du 28 octobre 2025